Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAILBALL
CANAL BERNARD

Numéro de dépôt :
3050779
Date de dépôt :
11/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2010
SAILBALL de CANAL BERNARD

Présentation de la marque SAILBALL

Déposée le 11 septembre 2000 par CANAL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAILBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est CANAL BERNARD, domicilié(e) 8 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE, 91190 GIF sur YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD CANAL - France.

La marque SAILBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAILBALL est expirée depuis le 11 septembre 2010.

CANAL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : VARYWINCH VARIABLE POWER RATIO SYSTEM , RAILBALL , ANCMATIC


CANAL BERNARD - 8 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE, 91190 GIF sur YVETTE - France


BERNARD CANAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Véhicules.